Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ; Sous-direction des structures agricoles ;...

Titre :

Agriculture ; Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ; Sous-direction des structures agricoles ; Bureau des actions structurelles spécifiques (1972-1990)

Contenu :

Sommaire
Art 1-222 (19 DEPSE) : Opérations Groupées d’Aménagement Foncier (OGAF), dossiers individuels déposés dans le cadre des OGAF, classement par département et par opération ; 1972-1990.

Cote :

19940411/1-19940411/222

Publication :

Archives nationales
1994

Informations sur le producteur :

Bureau des actions structurelles spécifiques (ministère de l'Agriculture)

Description :

Mise en forme :
Classement par commune, par département

Localisation physique :

Pierrefitte

Type de document :

Fonctions :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_015383
Archives nationales