Inventaire d'archives : Ministères chargés de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau des opérations d'intérêt national et des villes nouvelles....

Titre :

Ministères chargés de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau des opérations d'intérêt national et des villes nouvelles. Archives relatives au suivi des activités des établissements publics d'aménagement des villes nouvelles (1959-1989)

Contenu :

Sommaire
Suivi des organismes d’aménagement. Art 1-2 : Projet de loi pour le renouveau de l’aménagement urbain, 1982-1984. Art 3-5 : Suivi des Sociétés d’Economie Mixte, 1967-1984. Art 6 : Tutelle de l’établissement public de la Basse-Seine, 1973-1989. Art 7-9 : Suivi de l’établissement public d’aménagement de la Défense, 1968-1987. Art 10-17 : Politique des villes nouvelles, 1967-1985. Art 18-19 : Gestion du personnel des villes nouvelles, 1969-1987. Art 20 : Planification des villes nouvelles de l’Ile-de-France, 1970-1986. Art 22-78 : Dossiers des établissements publics d’aménagement des villes nouvelles, schémas directeurs, études et notes sur leur développement, procès-verbaux des séances des comités directeurs, dossiers de création et de réalisation des zones d’aménagement concerte, 1967-1989.

Cote :

19980050/1-19980050/78

Publication :

Archives nationales
1998

Informations sur le producteur :

Bureau des opérations d'intérêt national et des villes nouvelles (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1988-1993)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_015741

Archives nationales

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