Inventaire d'archives : Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sous-direction des politiques nationales d'aménagement ; Bureau des...

Institution de conservation :

Archives nationales

Titre :

Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sous-direction des politiques nationales d'aménagement ; Bureau des opérations d'intérêt national et des villes nouvelles (1959-1989)

Contenu :

Sommaire
Suivi des organismes d’aménagement. Art 1-2 : Projet de loi pour le renouveau de l’aménagement urbain, 1982-1984. Art 3-5 : Suivi des Sociétés d’Economie Mixte, 1967-1984. Art 6 : Tutelle de l’établissement public de la Basse-Seine, 1973-1989. Art 7-9 : Suivi de l’établissement public d’aménagement de la Défense, 1968-1987. Art 10-17 : Politique des villes nouvelles, 1967-1985. Art 18-19 : Gestion du personnel des villes nouvelles, 1969-1987. Art 20 : Planification des villes nouvelles de l’Ile-de-France, 1970-1986. Art 22-78 : Dossiers des établissements publics d’aménagement des villes nouvelles, schémas directeurs, études et notes sur leur développement, procès-verbaux des séances des comités directeurs, dossiers de création et de réalisation des zones d’aménagement concerte, 1967-1989.

Identifiant de l'unité documentaire :

19980050/1-19980050/78

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_015741

Publication :

Archives nationales
1998

Informations sur le producteur :

Bureau des opérations d'intérêt national et des villes nouvelles (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1988-1993)

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT