Inventaire d'archives : Répertoire numérique des archives déposées de la commune d'Étoile

Cote :

E DEPOT 39 BB art. 1 ; E DEPOT 39 CC art. 1-3 ; E DEPOT 39 E art. 1-2 ; E DEPOT 39 F art. 1-9 ; E DEPOT 39 G art. 1-7 ; E DEPOT 39 GG art. 1-2 ; E DEPOT 39 H art. 1-10 ; E DEPOT 39 I art. 1-11 ; E DEPOT 39 K art. 1-8 ; E DEPOT 39 L art. 1-7 ; E DEPOT 39 M

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune d'Étoile
Par décret du 28 décembre 1936, la commune d'Étoile prend le nom d'Étoile-Le-Château, puis par arrêté préfectoral du 16 décembre 1968, les communes d'Étoile-Le-Château et de Saint-Cyrice ont été réunies et portent le nom d'Étoile-Saint-Cyrice.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire 2004

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Cadre réglementaire des archives communales

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre d'accès

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.50
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 92

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Type de document :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_E-DEPOT_39

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes