Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale d'Ossun et de son annexe de Juillan (1560-1951)
Contenu :
Présentation du contenu
Ce fonds est constitué :
de six versements effectués par les notaires d'Ossun et de Juillan :
- 3 E 16/1-9 (date d'entrée inconnue),
- 3 E 17/1-308 (entrée n°564 du 13 juin 1986),
- 3 E 18/1-166 (entrée n°1195 et 1322 des 27 juillet 1995 et 19 juin 1996),
- 3 E 23/131-174 (entrée du 19 juillet 1938),
- 3 E 89/1-73 (entrée n° 20110066 du 18 avril 2011),
- 3 E 127/1-73 (entrée n° 20180273 du 13 juin 2018),
de réintégrations provenant de détenteurs privés :
- 3 E 101/1-3 (entrée n° 20110275 du 5 décembre 2011),
- 3 E 2993 en partie et 3 E 3024 en partie (entrée n°20120145 du 26 juillet 2012),
- 3 E 140/1-3 (entrée n°20230026 du 23 janvier 2023),
de plusieurs articles conservés dans une autre étude notariale du département :
- 3 E 2970-3011, 3020-3030, 3051-3055, 3068-3081, 3093-3095, 3293 (Etude notariale n° 2 de Lourdes)
de réintégrations provenant d'un autre service d'archives départementales :
- 3 E 34/7 (entrée n°1005 du 30 mars 1994), Archives départementales de la Haute-Garonne,
- 3 E 103/1-7 (entrée n° 20120070 du 22 avril 2012), Archives départementales de la Meuse.
Cote :
3 E 2970-3095 ; 3 E 16 1-9 ; 3 E 17 1-309 ; 3 E 18 1-166 ; 3 E 23 131-174 ; 3 E 34 7 ; 3 E 89 1-73 ; 3 E 101 1-3 ; 3 E 103 1-7 ; 3 E 127 1-73 ; 3 E 140 1-3
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2012, 2017, 2018, 2023
Tarbes
Informations sur le producteur :
Etude notariale (Ossun, Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Comprend les archives notariales d'autres communes : Bénac, Gardères, Lamarque-Pontacq, Layrisse, Visker.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Conservation complète
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 759
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3.86
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120).
- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992.
- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_IR_00033