Inventaire d'archives : 409Edepot - Archives communales déposées de Pierrecourt

Cote :

409Edepot1-58

Publication :

Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Informations sur le producteur :

producteur:
COMMUNE DE PIERRECOURT

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Dépôt du 19/06/2001
Dernier ajout le 19/07/2011

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance_matérielle:
Importance matérielle :
2 Ml
58

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Note :

(1) " Registre des chefs d'Hostel décédés en la paroisse de Pierrecourt ". (2) Dans ce dernier registre, on remarque de nombreux actes concernant des personnes originaires de Lenoncourt (peut-être Lenoncourt en Meurthe-et-Moselle). (3) Lacunes pour la période allant de 1690 à 1716. Dans ce registre, il faut remarquer que pour certaines années (1747, 1750, 1752, 1754, 1756 et de 1758 à 1763) les actes de sépultures sont inscrits sur des cahiers indépendants, précédant ou suivant les actes de baptêmes et de mariages, ainsi qu'une note relative aux droits du chanoine de la commanderie Saint-Antoine, touchant les sacrements de baptême, mariage et sépulture (2 mai 1740). (4) Même note que (3) pour les années 1747 à 1750, 1752 et 1754. Sur les dernières pages du registre, figure une liste chronologique des desservants de la paroisse (1742-1792). Le cahier contenant les actes de 1743 à février 1744 est en double, et sur la dernière page du registre de 1744 est inscrit l'acte de serment prêté par une sage-femme (16 septembre 1744). (5) Même note que (3) et (4) pour les années 1756 et de 1758 à 1763. (6) On trouve dans ce registre des actes concernant Aumonières à partir de 1777. (7) Voir 409 E dépôt 12/D1, engagements volontaires (1831-1847), ordres de route (1832-1866). (8) Voir 409 E dépôt 12/D1, comité de surveillance de l'instruction primaire (1834-1850). Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône sur Pierrecourt : B 93, réceptions et prestations de serment de gardes (1615-1790). B 1362, feuilles d'audiences du bailliage relatives au droit d'usage dans la forêt de Grolière (1732). B 1467, idem pour des redevances dues à l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem par divers labooureurs (1788). B 2675, déclarations de propriétés (1694-1782). B 8714 à 8718, 9703, justice seigneuriale de Pierrecourt (1717-1786). B 8789, enregistrement des rapports des gardes (1779-1786). B 9344, affaires forestières (1700-1793). B 9557, élections des échevins, messiers et gens en charge, affaires diverses (1751-1787). C 62, ordonnances en matière d'alignement et travaux de voirie (1786-1789). C 111, administration communale (1783-1789). C 154, reconnaissance de l'état de l'église et des fontaines (1761-1789). E 770, exécution de décret sur une portion de la seigneurie (1676-1679). G 105, copie du dénombrement de la comté et baronnie d'Autrey (1692). H 16 à 26, archives de la commanderie d'Aumonières concernant Pierrecourt (1215-1772). 3 O 423, travaux communaux (depuis 1847). Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône sur Aumonières : B 15, causes civiles (1714-1723). B 31, reconnaissance du roit de haute justice à Monsieur Clermont d'Amboise (1695). B 598, 601, 626, 641, procédures civiles (1658-1667). B 916, sentence rendue concernant une réclamation de cens (1668-1670). B 1073, sentence d'exploits (1662-1664). B 1121, comparution faite au greffe (1713-1714). B 7678 à 7681, justice seigneuriale d'Aumonières (1736-1790). B 8001, procès-verbaux de délimitation des bois avec ceux de Delain (1770). B 9301, affaires forestières (1700-1791). C 78, demande du don du retrait fodal (1719-1778). E 819, procédure concernant le droit de haute, moyenne et basse justice (1509). H 1 à 26, archives concernant la commanderie (1215-1776).

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD70_409Edepot_Archives_communales_déposées_de_Pierrecourt

Institutions :

COMMUNE DE PIERRECOURT

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

Archives départementales de la Haute-Saône

Liens