Inventaire d'archives : Série A - Lois et actes du pouvoir central
Publication :
Archives municipales de Nice
2015
Nice
Informations sur le producteur :
Origine:
Ville de Nice
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versements, abonnements
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Fonds clos, sauf à retrouver quelques pièces éparses en cours de reclassement d'autres fonds des Archives municipales
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction librement autorisée
Langues :
Langue des unités documentaires: français, italien
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,63
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 19
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Service d'archives Nice Côte d'Azur – Ville de Nice
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAC006088_000000027