Inventaire d'archives : Conseil général des Ponts et Chaussées. Affaires envoyées au Conseil (1830-1831)

Cote :

F/14/11041/104-F/14/11041/105

Publication :

Archives nationales de France
2021
59, rue Guynemer 93383 PIERREFITTE-SUR-SEINE

Informations sur le producteur :

Conseil général des ponts et chaussées

Informations sur l'acquisition :

Entrée ordinaire

Conditions d'accès :

Conformément aux dispositions de l'article L. 213-2 du Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation :

Conformément aux dispositions du règlement de la salle de lecture des Archives nationales.

Description physique :

Importance matérielle :
2 registres.

Ressources complémentaires :

Registres des délibérations en assemblées plénières du Conseil général des Ponts et Chaussées :
  • F/14/10912/83, 87e registre. (5 janvier 1830 - 6 avril 1830)
  • F/14/10912/84, 88e registre. (13 avril 1830 - 13 juillet 1830)
  • F/14/10912/85, 89e registre. (20 juillet 1830 - 7 décembre 1830)
  • F/14/10912/86, 90e registre. (14 décembre 1830 - 27 décembre 1831)
Registre des délibérations de la commission des routes :
  • F/14/10914 (15 décembre 1830 - 28 décembre 1831).
Registres des délibérations de la commission de la navigation :
  • F/14/10916, 1er registre. (11 décembre 1830-18 juin 1831)
  • F/14/10917, 2e registre. (20 juin 1831 - 26 décembre 1831)
Registre des délibérations du "Comité" du Conseil général des Ponts et Chaussées :
  • F/14/15490 (1813-1858)

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_059313