Inventaire d'archives : 1189 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Cabinet du Préfet
Cote :
1189 W 1-925
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2002
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or. Cabinet du Préfet
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
lundi 28 août 1989
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en avril 2004.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 923
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 43,35
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Les dossiers de la période 1939-1945 initialement conservés dans ce versement ont été intégrés au versement 1630 W
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000131