Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XCIV. MC/ET/XCIV/622 (1321-1857)
Contenu :
Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude XCIV
Cote :
MC/ET/XCIV/622
Publication :
Archives nationales
2015
Paris
Informations sur le producteur :
Etude XCIV
Informations sur l'acquisition :
Don
Conditions d'accès :
s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
0,32 ml ou 4 cartons (boîtes 6 cm ou 10 cm)
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_054131