Inventaire d'archives : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers de Laurent Guillot,...

Titre :

Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers de Laurent Guillot, conseiller technique chargé du secteur portuaire, maritime et fluvial (1997-2002).

Contenu :

Sommaire
Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer de 1997 à 2002. Dossiers de Laurent Guillot, conseiller technique chargé du secteur portuaire, maritime et fluvial.
  • Art 1-9. Action politique et réglementaire, 1997-2002.
  • Art 10-19 : Organisation et développement des ports, 1997-2001.
  • Art 20-35 : Economie du transport maritime, entreprises, 1997-2002.
  • Art 36-39 : Gens de mer, formation, inspection du travail, 1997-2001.
  • Art 40-60 : Sécurité maritime, naufrages, 1997-2002.
  • Art 61-63 : Environnement maritime et activités de loisirs nautiques, 1997-2002.
  • Art 64-69 : Transport fluvial et voies navigables, 1997-2001

Cote :

20030281/1-20030281/69

Publication :

Archives nationales
2003

Informations sur le producteur :

Cabinet du ministre chargé de l'Équipement

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine.

Mises à jour :

Mars 2018
  • Revu et modifié par Thierry Guilpin, chargé d'études documentaires.
  • Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAN_IR_010272

    Archives nationales

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