Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 1er bureau (sous-série 1109 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers relatifs aux élections (assemblée constituante, référendum, législatives, cantonales, municipales)

Cote :

1109 W 1-15

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère direction. 1er bureau

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 13 avril 1982

Description :

Évolutions :
Accroissements
A venir
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 15 cotes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,35

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1109W_prefecture_1D_1B

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire
  • Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 1er bureau (sous-série 1109 W)