Titre :,Période :,Institution :,Contenu :,Cote :,Publication :,Informations sur le producteur :,Informations sur l'acquisition :,Description :,Conditions d'accès :,Conditions d'utilisation :,Langues :,Description physique :,Ressources complémentaires : ,Localisation physique :,Organisme responsable de l'accès intellectuel :,Institutions :,Type de document : ,Identifiant de l'inventaire d'archives : "Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 1er bureau (sous-série 1109 W)",1945 - 1976,Archives départementales de la Haute-Loire,"Présentation du contenu Dossiers relatifs aux élections (assemblée constituante, référendum, législatives, cantonales, municipales)",1109 W 1-15,"Archives départementales de la Haute-Loire 2013 Le Puy-en-Velay","Origine: Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère direction. 1er bureau","Informations sur les modalités d'entrée Versement en date du 13 avril 1982","Évolutions : Accroissements A venir Critères de sélection : Informations sur l'évaluation Conservation définitive","Statut juridique Archives publiques","Conditions d'utilisation Selon la règlementation en vigueur.",Langue des unités documentaires: Français,"Description physique: Document d'archives Nombre d'éléments Nombre d'éléments: 15 cotes Métrage linéaire Métrage linéaire: 0,35","
",Localisation physique: 4 av. de Meschede 43000 Le Puy-en-Velay,Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire,Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère direction. 1er bureau,Document d'archives,FRAD043_1109W_prefecture_1D_1B