Inventaire d'archives : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1991-1993)
Contenu :
INTRODUCTION
Le présent fonds a été versé en mars 1993 par Mme Dominique ARBELET, conseiller technique du ministre de l'Industrie et du Commerce extérieur Dominique STRAUSS-KAHN (1991-1993) pour les relations bilatérales avec les pays de l'OCDE et les questions multilatérales ;
Enarque, elle fut aussi conseiller technique auprès du secrétaire d'Etat au Commerce extérieur Jean-Noël JEANNENEY en 1991-1992 avant d'entrer dans le cabinet Strauss-Kahn.
Ce versement, relativement volumineux puisqu'il se compose de 20 articles portant sur les années 1990-1993, comporte d'une part des dossiers de pays (art.1 à 1 art. 19) et d'autre part des dossiers relatifs aux questions européennes (art. 12 à 18, art.20).
Les dossiers de pays, classés en général dans l'ordre alphabétique des noms de pays, contiennent deux catégories successives de documents :
- les uns permettant d'appréhender les relations entre la France et ledit pays : notes, correspondance et rapports sur les visites, entretiens et autres échanges bilatéraux ;
- les seconds traitant des différents dossiers de politique économique et industrielle intéressant ou liant d'une façon ou d'une autre les deux pays concernés (selon un classement thématique)
L'ensemble de ces archives donne donc une vision approfondie des relations entretenues par la France avec diverses nations dans le domaine économique et industriel.
Quant aux affaires européennes, qui constituent la seconde grande partie de ce fonds, elles traitent aussi bien du GATT (réforme de la politique agricole commune ou PAC dans le cadre de l'Uruguay Round, positions européennes et françaises sur différents dossiers) que de la politique communautaire globale et des relations spécifiques nouées par le Japon avec la France et la CEE (art. 19-20).
On peut envisager une conservation intégrale de ces dossiers après expiration du délai d'utilité administrative de 10 ans, soit en 2003.
Sommaire
Cabinet de Dominique Strauss-Kahn, ministre de l’Industrie et du Commerce extérieur de 1991 à 1993. Art 1-20 : Dossiers de Dominique Arbelet, conseiller technique chargé des relations bilatérales avec les pays membres de l’OCDE et des affaires multilatérales, 1990-1993.
Cote :
19940667/1-19940667/20
Publication :
Archives nationales
1994
Informations sur le producteur :
Conseiller technique auprès du ministre de l'Industrie
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_015621
Personnes :
Institutions :
Conseiller technique auprès du ministre de l'Industrie, Organisation de coopération et de développement économiques