Inventaire d'archives : Transports ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1993-1997)
Contenu :
Sommaire
Cabinet d’Anne-Marie Idrac, secrétaire d’Etat aux transports de 1995 à 1997 dossiers d’Alain Gouteraux, conseiller social. Art 1 : Textes de lois et politique de l’emploi dans les entreprises publiques, 1993-1997. Art 2-4 : Transport routier, relations avec les fédérations et associations de transporteurs, 1995-1997. Art 5 : Transports urbains, programme d’intégration urbaine, projet de démarche emploi-qualité, politique de la RATP, 1995-1997. Art 6 : Reforme et contrat de plan état SNCF, 1995-1997. Art 7 : Congés de disponibilité et de fin de carrière, 1995-1996. Art 8-10 : Transports aériens, 1995-1997. Art 11 : Ports et navigation maritime, 1995-1997. Art 12 : Dossiers relatifs à des questions spécifiques, handicapes, sans-domicile, saisonniers des remontées mécaniques, 1995-1997.
Cote :
19970477/1-19970477/12
Publication :
Archives Nationales
1997
Informations sur le producteur :
Cabinet du ministre ou du secrétaire d'État chargé des Transports
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_009675
Personnes :
Institutions :
Cabinet du ministre ou du secrétaire d'État chargé des Transports, régie autonome des transports parisiens, société nationale des chemins de fer français
Thèmes :
association, congé, contrat de plan, emploi, entreprise de transport, entreprise publique, navigation maritime, personne handicapée, personnel, port, remontée mécanique, sans domicile fixe, transport aérien, transport ferroviaire, transport routier, transport terrestre, transport urbain, travail saisonnier, ville