Inventaire d'archives : 3350 W - Conseil général, direction générale adjointe des solidarités, sous-direction des territoires, direction territoriale...

Titre :

3350 W - Conseil général, direction générale adjointe des solidarités, sous-direction des territoires, direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors, centre médico-social de Romans La Monnaie

Contenu :

Dossiers familiaux uniques (DFU) clos en 2010.

Publication :

Archives départementales de la Drôme
2016
14, rue de la Manutention
BP722
26007 Valence CEDEX

Informations sur le producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Romans La Monnaie

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 25/08/2016

Description :

Mise en forme :
Echantillonnage des années en 0 et 5.

Conditions d'accès :

Les dossiers ne sont communicables que sur autorisation ou après un délai de 50 à 120 ans selon la nature des documents.

Description physique :

Importance matérielle :
2,7 ml, 27 article(s)

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD026_001009

Où consulter le document :

Archives départementales de la Drôme

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  • 3350 W - Conseil général, direction générale adjointe des solidarités, sous-direction des territoires, direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors, centre médico-social de Romans La Monnaie