Inventaire d'archives : Recensement de la population du département du Gard de l'année 1999, districts : bordereaux de districts ; Echantillon...

Titre :

Recensement de la population du département du Gard de l'année 1999, districts : bordereaux de districts ; Echantillon géographique permanent des communes de Nîmes et Alès : dossiers d'immeuble collectif, feuilles de logement, bulletins individuels (1999) - 1693 W

Cote :

1693 W 1-208

Publication :

Archives départementales du Gard
2021
Nimes

Informations sur le producteur :

Nom du producteur:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). Direction régionale

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 15 mai 2019

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 208
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 21,30

Observations :

Commentaire
Les numéros entre parenthèses correspondent au numéro INSEE des communes.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD030_01693_W

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