Inventaire d'archives : Bureau de l'enregistrement de Vermenton
Contenu :
Les typologies les plus notables sont : - les actes civils publics : 3 Q 9502-9672 (1791-1899), 3 Q 16292-16350 (1899-1941) ; - les tables des décès : 3 Q 9441-9448 (1793-1824) ; les tables de successions et absences : 3 Q 9449-9455 (1824-1891), 3 Q 16232-16236 (1892-1959) ; - les déclarations des mutations par décès : 3 Q 9735-9812 (1791-1899), 3 Q 16237-16288 (1899-1941).
Cote :
3 Q 9384-9812, 3 Q 10869/1-11, 3 Q 16199-16374
Publication :
Archives départementales de l'Yonne
2018
Auxerre
Informations sur le producteur :
France. Bureau de l'enregistrement (Vermenton, Yonne)
France. Bureau de l'enregistrement (Vermenton, Yonne)
Le bureau de Vermenton a été créé le 9 juillet 1791 à la suite du bureau de contrôle des actes. Il a été absorbé par celui d'Auxerre le 1er janvier 1942.
Conditions d'accès :
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Conformément au Code du patrimoine. Conformément au Code du patrimoine.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
Conformément au règlement de la salle de lecture.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Yonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD089_30630039