Inventaire d'archives : Archives du Conseil général des ponts et chaussées (1977-1988).
Contenu :
Sommaire
Art 1-51 : Registres des délibérations des sections du conseil général des ponts et chaussées, 1979-1986.
- Art 1-12 : Section administration et contentieux, 1980-1986.
- Art 13-23 : Section technique du génie civil et du bâtiment, 1979-1985.
- Art 24-26 : Section économie et transports, 1980-1986.
- Art 27-31 : Section marchés et travaux, 1979-1986.
- Art 32-44 : Section patrimoine naturel, 1980-1986.
- Art 45-51 : Section urbanisme, architecture et habitat, 1980-1986.
Art 52-56. Dossiers d'affaires relatives à l’environnement, infrastructures, transports, documentation, contentieux, relations internationales, rapports d’inspection générale au ministre, 1977-1988 classement chronologique
Cote :
19920645/1-19920645/56
Publication :
Archives Nationales
1992
Informations sur le producteur :
Conseil général des ponts et chaussées
France. Ministère de l'Environnement. Agence pour la qualité de l'air (1981-1991)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Mises à jour :
2016Intégration des descriptions des articles 1 à 31.
Octobre 2018Revu et modifié par Thierry Guilpin, chargé d'études documentaires
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018328
Institutions :
Conseil général des ponts et chaussées, France. Ministère de l'Environnement. Agence pour la qualité de l'air (1981-1991)
Thèmes :
architecture, bâtiment, concours, eau, environnement, espace protégé, faune, habitat, marché public, pollution, protection de la nature, pêche, rivière, rémunération, sécurité routière, transport, urbanisme, économie, énergie, établissement d'enseignement