Inventaire d'archives : Conseil général des ponts et chaussées. Table des affaires traitées en assemblées plénières par le Conseil général des ponts et...
Titre :
Conseil général des ponts et chaussées. Table des affaires traitées en assemblées plénières par le Conseil général des ponts et chaussées en 1913.
Contenu :
261 affaires sont soumises à l'avis de l'assemblée plénière du Conseil général des Ponts-et-Chaussées durant l'année 1913.
Pour près d'un quart d'entre elles, ces affaires concernent les chemins de fer. 20% sont relatifs aux ports et 10% les routes, suivis de près par celles traitant du personnel des Ponts et Chaussées et des voies navigables.
Si le département de la Seine se démarque par le nombre des affaires qui le concerne, l'année 1913 se caractérise par un nombre important d'affaires relatives aux départements de la Gironde, de la Seine-maritime et des Bouches-du-Rhône, ainsi que celles localisées en Algérie et en Tunisie.
Nous relèverons en particulier les affaires concernant :
- le développement de la ligne de chemin de fer de Riom à Vichy, de la ligne de Bedous à la frontière espagnole, du métropolitain à Paris,
- les ports de Blaye, Bordeaux, Boulogne-sur-mer, Casablanca, La Rochelle-Pallier, Marseille, Nantes,
- le canal de Bourgogne,
- les études pour conserver au Mont Saint-Michel sa situation insulaire,
- d'un point de vue plus anecdotique, mais témoignant du développement de nouveaux modes de circulation : l'aménagement d'une rampe pour hydroplane en Seine-et-Oise ou l'arrêté du maire de Roubaix interdisant la circulation des voitures automobiles non munies de pare-boue.
Cet inventaire a été réalisé à partir des relevés effectués dans le cadre du projet collaboratif ponts-et-chaussées mené par les Archives nationales.
Consulter les documents annexes ci-joint
Cote :
F/14/17793
Publication :
Archives nationales.
2018
59 rue Guynemer, 93383 Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Conseil général des ponts et chaussées
Informations sur l'acquisition :
Versement ordinaire.
Conditions d'accès :
Conformément aux dispositions de l'article L. 213-2 du Code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Conformément aux dispositions de la salle de lecture de Pierrefitte-sur-Seine.
Description physique :
Importance matérielle :
1 registre.
Ressources complémentaires :
Pour retrouver les références des dossiers des affaires, consulter les états, sommaire et général, des versements de la sous-série F/14.
Consulter en complément :
- F/14/17826, registre chronologique des affaires soumises au Conseil général des ponts et chaussées, 1913.
- F/14/17032-F/14/17035, registres de délibérations du Conseil général des ponts et chaussées, 1913.
- Registres de l'année 1913 des délibérations des sections du Conseil général des ponts et chaussées :
- F/14/16059-F/14/16061, première section : routes, chemin de fer d'intérêt local et tramways.
- F/14/16176-F/14/16177, deuxième section : navigation.
- F/14/16278-F/14/16280, troisième section : ports, phares et balises.
- F/14/16377-F/14/16379, chemins de fer.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_057011