Inventaire d'archives : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes...

Titre :

Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1921-1922

Contenu :

Les dossiers des affaires examinées par la Haute Commission et sur lesquelles elle a rendu une décision constituent un ensemble dénommé « » ; leur dépouillement exhaustif, justifié par la richesse de leur contenu (voir l'introduction générale à la sous-série AJ/9), a produit un très volumineux ensemble qui a dû être scindé, pour des raisons de technique informatique, en quatre instruments de recherche distincts.Affaires courantes
Cet instrument de recherche présente les affaires examinées du .3 janvier 1921 au 30 décembre 1922 (dossiers 4175 à 10 654)
.Avertissement
Les dossiers portent parfois des mentions indiquant à quels autres dossiers ou documents ils sont liés ; ces documents peuvent avoir précédé l'ouverture du dossier : « Antériorités » (« Former paper ») ou l'avoir suivi : « Suite » (« Later paper »). Quand un simple numéro est indiqué, il s'agit du numéro d'un autre dossier des « Affaires courantes » ; quand le numéro est suivi de la mention « P. T. », il s'agit des dossiers conservés sous la cote AJ/9/818 : dossiers soumis à la signature de Paul Tirard.
Voir l'instrument de recherche présentant la sous-série AJ/9 :

Cote :

AJ/9/56-AJ/9/222

Publication :

Archives nationales (France)
2015
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Haute Commission interalliée des territoires rhénans, Secrétariat général interallié
Les informations concernant le contexte historique de création des documents ainsi que l'histoire de leur conservation sont présentées dans l'introduction générale à la sous-série AJ/9.

Informations sur l'acquisition :

Versement

Conditions d'accès :

Librement communicable sous réserve du règlement de la salle de lecture.

Conditions d'utilisation :

Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.

Description physique :

Importance matérielle :
200 cartons, 25 mètres linéaires

Ressources complémentaires :

Les fichiers créés par le Secrétariat général interallié et conservés sous les cotes AJ/9/520/2 à AJ/9/520/37 fournissent les références aux dossiers des « Affaires courantes ».

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales (France)

Mises à jour :

Juillet 2015
  • Cette édition correspond à la publication dans la SIV des fichiers Xml produits en 2011 selon un découpage légèrement différent.
  • Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAN_IR_054074
    Archives nationales