Inventaire d'archives : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes...
Titre :
Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1921-1922
Contenu :
Les dossiers des affaires examinées par la Haute Commission et sur lesquelles elle a rendu une
décision constituent un ensemble dénommé « » ;
leur dépouillement exhaustif, justifié par la richesse de leur contenu (voir l'introduction
générale à la sous-série AJ/9), a produit un très volumineux ensemble qui a dû être scindé, pour
des raisons de technique informatique, en quatre instruments de recherche distincts.Affaires courantes
Cet instrument de recherche présente les affaires examinées du .3 janvier
1921 au 30 décembre 1922 (dossiers 4175 à 10 654)
.Avertissement
Les dossiers portent parfois des mentions indiquant à quels autres dossiers ou documents ils
sont liés ; ces documents peuvent avoir précédé l'ouverture du dossier : « Antériorités »
(« Former paper ») ou l'avoir suivi : « Suite » (« Later paper »). Quand un simple numéro est
indiqué, il s'agit du numéro d'un autre dossier des « Affaires courantes » ; quand le numéro est
suivi de la mention « P. T. », il s'agit des dossiers conservés sous la cote AJ/9/818 : dossiers
soumis à la signature de Paul Tirard.
Voir l'instrument de recherche présentant la sous-série AJ/9 :
Cote :
AJ/9/56-AJ/9/222
Publication :
Archives nationales (France)
2015
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Haute Commission interalliée des territoires rhénans, Secrétariat général
interallié
Les informations concernant le contexte historique de création des documents ainsi que
l'histoire de leur conservation sont présentées dans l'introduction générale à la sous-série
AJ/9.
Informations sur l'acquisition :
Versement
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve du règlement de la salle de lecture.
Conditions d'utilisation :
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.
Langues :
FrançaisAllemandAnglais
Description physique :
Importance matérielle :
200 cartons, 25 mètres linéaires
Ressources complémentaires :
Les fichiers créés par le Secrétariat général interallié et conservés sous les cotes
AJ/9/520/2 à AJ/9/520/37 fournissent les références aux dossiers des « Affaires courantes ».
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales (France)
Mises à jour :
Juillet 2015Cette édition correspond à la publication dans la SIV des fichiers Xml produits en 2011 selon un découpage légèrement différent.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_054074