Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas

Cote :

E DEPOT 103 CC art. 1-3 ; E DEPOT 103 D art. 1-3 ; E DEPOT 103 E art. 1-3 ; E DEPOT 103 F art. 1-2 ; E DEPOT 103 G art. 1-2 ; E DEPOT 103 GG art. 1-4 ; E DEPOT 103 H art. 1 ; E DEPOT 103 I art. 1 ; E DEPOT 103 L art. 1-5 ; E DEPOT 103 O art. 1-2 ; E DEPOT

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2013
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Barret-sur-Méouge
Par décret du 1er février 2001, la commune de Barret-le-Bas prend le nom de Barret-sur-Méouge.
Par arrêté préfectoral du 10 mars 1944, la commune de Barret-le-Haut est rattaché à celle de Barret-le-Bas.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 20 juillet 2010

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre d'accès

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.60
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 30

Ressources complémentaires :

Sources internes
F 2726 : rôle de taille (1790).
F 630 : assemblée communale (1788).
F 2294 : archives communales (1790).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Type de document :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_E-DEPOT_103

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes