Inventaire d'archives : Direction départementale de l'Équipement (sous-série 1158 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Archives issues de plusieurs services administratifs et techniques de la direction.
Législation et réglementation, Administration générale, Personnel, Finances et comptabilité, Domaines, Travaux publics, Routes et chemins, Hydraulique, Transports routiers, Bases aériennes, Tourisme, Institut géographique National, Planification et aménagement foncier, Construction et habitation.
Cote :
1158 W 1-476
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2012
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'Équipement.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 8 juin 1983
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les documents antérieurs à 1940 sont à intégrer en série S. L'ensemble est à reprendre.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 476 cotes.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 46,40
Localisation physique :
Localisation physique: Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1158W_DDE