Inventaire d'archives : Direction départementale de l'Équipement (sous-série 1158 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Archives issues de plusieurs services administratifs et techniques de la direction.
Législation et réglementation, Administration générale, Personnel, Finances et comptabilité, Domaines, Travaux publics, Routes et chemins, Hydraulique, Transports routiers, Bases aériennes, Tourisme, Institut géographique National, Planification et aménagement foncier, Construction et habitation.

Cote :

1158 W 1-476

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2012
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale de l'Équipement.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 8 juin 1983

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les documents antérieurs à 1940 sont à intégrer en série S. L'ensemble est à reprendre.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
selon la réglementation en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français.

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 476 cotes.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 46,40

Localisation physique :

Localisation physique: Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1158W_DDE

Thèmes :

équipement

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

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