Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires (1983-1983)
Contenu :
INTRODUCTION
Ce versement émane de la Direction de la Sûreté des installations nucléaires du ministère de l'Industrie (DSIN), et plus particulièrement du secrétariat de la Mission administrative et financière placée auprès de la Direction et chargée de toutes les questions transversales intéressant l'ensemble de la direction à caractère administratif et financier.
Les minutiers chronologiques composant les 6 articles concernés ne sont pas uniquement des registres de courrier classique, mais comportent également des aspects techniques qui justifient l'assimilation de leur durée de conservation à celle habituellement adoptée pour les dossiers purement techniques versés par les sous-directions de la DSIN - soit 50 ans (durée calculée en fonction de la durée de vie d'une centrale nucléaire).
Ce versement complète d'autres fonds constitués en tout ou partie de minutiers chronologiques de courrier, savoir les cotes 930338 (art. 46), 930099, 920377 et 900288.
Sommaire
Art 1-6 : Courrier départ du service, 1983.
Cote :
19950365/1-19950365/6
Publication :
Archives nationales
1995
Informations sur le producteur :
Direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_009067