Inventaire d'archives : Cabinet de Michel Rocard, Premier ministre. Dossiers de Rémy Pautrat, conseiller technique puis conseiller pour la sécurité

Date : 1988 - 1992

Titre :

Cabinet de Michel Rocard, Premier ministre. Dossiers de Rémy Pautrat, conseiller technique puis conseiller pour la sécurité (1988-1992)

Contenu :

Sommaire

Cabinet de Michel Rocard, Premier ministre.

Dossiers de Rémy Pautrat, conseiller technique puis conseiller pour la sécurité.

930290/1 à 4 : classement par thème : contentieux, statut des élus locaux, projet d'un Institut des collectivités locales (ICT), statut des sapeurs-pompiers, forêt méditerranéenne, polices municipales, étrangers (application de l'accord de Schengen, centre de rétention du Mesnil-Amelot), français rapatriés d'origine islamique, Régie autonome des transports parisiens (RATP), géothermie en Ile-de-France, administration territoriale (loi du 6 février 1992), nomades, casinos, pompes funèbres. 1988-1991.

930290/4 à 6 : Corse, statut de l'île (loi du 13 mai 1991). 1988-1991.

Cote :

19930290/1-19930290/6

Publication :

Archives nationales

1993

Informations sur le producteur :

Rémy Pautrat, né le 13 février 1940, est ancien élève de l'ENA (promotion Simone Weil, 1972-1974). Il fut chef de Cabinet au Ministère des relations extérieures (1981-1984), préfet des Hautes-Alpes (1984-1985), directeur de la Surveillance du territoire (1985-1986) puis secrétaire général de la préfecture de la région Ile-de-France. Il fut nommé conseiller technique au Cabinet du Premier ministre par arrêté du 7 novembre 1988.

Description :

Mise en forme :

Classement thématique

Ressources complémentaires :

Versement . Dossiers de Rémy Pautrat, conseiller technique puis conseiller pour la sécurité de novembre 1988 à mai 1991 : relations avec le Premier ministre, renseignement et contre-espionnage, affaires intérieures.20110164