Inventaire d'archives : 3 E 36 Étude Bossuet, notaire à Chaniers
Contenu :
Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes de 4 notaires ayant exercé à Chaniers entre 1710 et 1845.
Cote :
3 E 36 1-58
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2016
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Maître Jean Bossuet
Biographie ou histoire
Le notaire Jean Bossuet prête serment en 1964. Il succède à son père René Bossuet, notaire à Chaniers entre 1929 et 1964. Le 15 février 1974, Maître Jean Bossuet s'associe aux notaires officiant à Saintes G. Hurel, J. Page et J.-M. Gerves au sein d'une Société civile professionnelle, dont l'étude de Chaniers devient un bureau annexe. Maître Bossuet y exerce jusqu'en 1987. L'actuelle SCP Sarrailh-Chenard-Biais-Belloche est située 4 rue du Bois d'Amour à Saintes.
En 1975, Maître Jean Bossuet dépose les minutes des notaires de l'étude de Chaniers ayant exercé entre 1710 et 1845 :
- Gaillard (années 1710-1749)
- Tercinier (années 1754-1809)
- Michaud (années 1811-1833)
- Foucaud (années 1834-1845)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt effectué en mars 1975
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les minutes étaient conservées en l'étude de Chaniers jusqu'à leur versement aux Archives départementales.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique par notaire
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 59
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_000003E36