Inventaire d'archives : 3 E 36 Étude Bossuet, notaire à Chaniers

Contenu :

Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes de 4 notaires ayant exercé à Chaniers entre 1710 et 1845.

Cote :

3 E 36 1-58

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime
2016
La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:
Maître Jean Bossuet
Biographie ou histoire
Le notaire Jean Bossuet prête serment en 1964. Il succède à son père René Bossuet, notaire à Chaniers entre 1929 et 1964. Le 15 février 1974, Maître Jean Bossuet s'associe aux notaires officiant à Saintes G. Hurel, J. Page et J.-M. Gerves au sein d'une Société civile professionnelle, dont l'étude de Chaniers devient un bureau annexe. Maître Bossuet y exerce jusqu'en 1987. L'actuelle SCP Sarrailh-Chenard-Biais-Belloche est située 4 rue du Bois d'Amour à Saintes.
En 1975, Maître Jean Bossuet dépose les minutes des notaires de l'étude de Chaniers ayant exercé entre 1710 et 1845 :
- Gaillard (années 1710-1749)
- Tercinier (années 1754-1809)
- Michaud (années 1811-1833)
- Foucaud (années 1834-1845)

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt effectué en mars 1975
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les minutes étaient conservées en l'étude de Chaniers jusqu'à leur versement aux Archives départementales.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique par notaire

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.

Langues :

Langue des unités documentaires: français

Description physique :

Description physique: Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 59

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
Aux Archives départementales de la Charente-Maritime, consulter les autres fonds de notaires de Chaniers :
- 3 E 94 (Étude Page-Lafont-Sarrailh et Chenard)
- Le contrôle des actes des notaires : 2 C (1693-1798)
- L'administration de l'enregistrement : 3 Q (1791-1940)
- Le fonds des hypothèques : 4 Q (1799-1955)

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Charente-Maritime

Personne :

Type de document :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_000003E36

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime