Gérer - Les archives publiques
Produites par les organismes publics et par les organismes privés chargés d'une mission de service public, les archives publiques obéissent à des règles spécifiques de collecte, de traitement, de conservation et d'accès. Cette rubrique présente les questions professionnelles, qui vont de la gestion des archives au sein des organismes producteurs jusqu'à leur communication aux publics, leur diffusion sur Internet et leur réutilisation.
Rapports, études et chiffres clés - Ressources archivistiques et juridiques - Archivage numérique - Traiter les archives - Conserver les archives - Diffuser et valoriser - Questions fréquentes, Cas pratiques, Communiquer les archives - Formation et emploi - Textes réglementaires, circulaires, droit en vigueur
671 documents dans cette rubrique
Contenu
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Référence : sans référenceStatut du texte : caducDate de signature : 29/05/1952Date de signature ou de publication : 29/05/1952
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Référence : DPACI/RES/2008/015Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 13/10/2008
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Référence : DPACI/RES/2008/011Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 06/10/2008
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Référence : DPACI/RES/2008/010Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature : 05/08/2008Date de signature ou de publication : 05/08/2008
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Référence : AD 96-4Nature : CirculaireStatut du texte : abrogéeDate de signature : 09/09/1996Date de signature ou de publication : 09/09/1996
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Référence : AD 90-5Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 05/07/1990
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Référence : DPACI/RES/2008/009Nature : InstructionStatut du texte : ponctuelDate de signature : 30/01/2009Date de signature ou de publication : 19/05/2008
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Référence : AD 72-4Nature : CirculaireStatut du texte : abrogéeDate de signature : 07/07/1972Date de signature ou de publication : 23/11/1972
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Référence : AD 63-18Nature : CirculaireStatut du texte : abrogéeDate de signature ou de publication : 03/04/1963
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Référence : AD/DEP 229Nature : NoteStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 06/02/1998
