Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aubusson (Creuse, France ; arrondissement)

Affiner votre recherche :

82 contenus liés

Arrondissement d'Aubusson.

Cote : 3 M 5

Période : 1803 - 1804

Fonds : Elections 1800-1940
Arrondissement d'Aubusson.

Cote : 3 M 5

Période : 1803 - 1804

Fonds : Elections 1800-1940
Arrondissement d'Aubusson.

Cote : 987W 34

Période : 1940 - 1941

Fonds : Versement de la préfecture de la Creuse
Arrondissement d'Aubusson.

Cote : 976W 150

Période : 1949 - 1950

Fonds : Versement de la préfecture de la Creuse
Arrondissement d'Aubusson.

Cote : 976W 152

Période : 1951 - 1951

Fonds : Versement de la préfecture de la Creuse
Arrondissement d'Aubusson.

Cote : 976W 126

Période : 1942 - 1942

Fonds : Versement de la préfecture de la Creuse
Arrondissement d'Aubusson.

Cote : 976W 128

Période : 1943 - 1943

Fonds : Versement de la préfecture de la Creuse
Arrondissement d'Aubusson.

Cote : 976W 130

Période : 1944 - 1944

Fonds : Versement de la préfecture de la Creuse
Cantons de l'arrondissement d'Aubusson.

Cote : 976W 140-145

Période : 1945 - 1945

Fonds : Versement de la préfecture de la Creuse
Aubusson, Auzances.

Cote : 976W 140

Période : 1945 - 1945

Fonds : Versement de la préfecture de la Creuse

Aubusson (Creuse, France ; arrondissement)

82 contenus liés

Liens