Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martial-le-Mont (Creuse, France)

Source :

GeoNames : Saint-Martial-le-Mont (Nouvelle-Aquitaine, Creuse)

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Eglise et maison curiale de Saint-Martial-le Mont

Cote : 1 J 785

Période : 1833 - 1833

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Saint-Martial-le-Mont

Cote : 1 J 898

Période : 1407 - 2002

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
La Rochette

Cote : 1 J 1028

Période : 1804 - 1851

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Travaux.

Cote : 42 W 41

Période : 1943 - 1944

Fonds : Service départemental des réquisitions allemandes
Distribution à la concession intercommunale de Saint-Sulpice-les-Champs, zone nord.

Cote : 132 J 966-1000

Période : 1925 - 1951

Fonds : Fonds des Houillères d'Ahun
Électrification de la zone nord du syndicat intercommunal de Saint-Sulpice-les-Champs.

Cote : 132 J 966-968

Période : 1928 - 1951

Fonds : Fonds des Houillères d'Ahun
1928-1933.

Cote : 132 J 966

Période : 1928 - 1933

Fonds : Fonds des Houillères d'Ahun
1934-1936.

Cote : 132 J 967

Période : 1934 - 1936

Fonds : Fonds des Houillères d'Ahun
1937-1951.

Cote : 132 J 968

Période : 1937 - 1951

Fonds : Fonds des Houillères d'Ahun
Attribution de la concession.

Cote : 132 J 969-974

Période : 1925 - 1936

Fonds : Fonds des Houillères d'Ahun

Saint-Martial-le-Mont (Creuse, France)

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