Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Chapelle-Saint-Martial (Creuse, France)

Source :

GeoNames : La Chapelle-Saint-Martial (Nouvelle-Aquitaine, Creuse)

Affiner votre recherche :

124 contenus liés

La Chapelle-Saint-Martial

Cote : 2O 52

Période : 1909 - 1940

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
Registre de catholicité: - Baptême.Mariage.Sépulture.

Cote : 6J4704-6J 4764

Période : 1804 - 1900

Fonds : Paroisse de la Chapelle-Saint-Martial
1804

Cote : 6J 4704

Période : 1804 - 1804

Fonds : Paroisse de la Chapelle-Saint-Martial
1805

Cote : 6J 4705

Période : 1805 - 1805

Fonds : Paroisse de la Chapelle-Saint-Martial
1806

Cote : 6J 4706

Période : 1806 - 1806

Fonds : Paroisse de la Chapelle-Saint-Martial
1808

Cote : 6J 4707

Période : 1807 - 1807

Fonds : Paroisse de la Chapelle-Saint-Martial
1808

Cote : 6J 4708

Période : 1808 - 1808

Fonds : Paroisse de la Chapelle-Saint-Martial
1809

Cote : 6J 4709

Période : 1809 - 1809

Fonds : Paroisse de la Chapelle-Saint-Martial
1810

Cote : 6J 4710

Période : 1810 - 1810

Fonds : Paroisse de la Chapelle-Saint-Martial
1811

Cote : 6J 4711

Période : 1811 - 1811

Fonds : Paroisse de la Chapelle-Saint-Martial

La Chapelle-Saint-Martial (Creuse, France)

124 contenus liés

Liens