Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Sulpice-les-Champs (Creuse, France)

Source :

GeoNames : Saint-Sulpice-les-Champs (Nouvelle-Aquitaine, Creuse)

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Concerne Ars, Saint-Sulpice-les-Champs

Cote : 2C 15/109

Période : 1787 - 1801

Fonds : 2C_Contrôle des actes
1838

Cote : 6E 11526

Période : 1838 - 1838

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-les-Champs
1839

Cote : 6E 11527

Période : 1839 - 1839

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-les-Champs
an X-1838

Cote : 6E 6880

Période : 1801 - 1838

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-les-Champs
André Eugène Jules Martinaud (1839-1868)

Cote : 6E 11528-6E 11556

Période : 1839 - 1868

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-les-Champs
1839

Cote : 6E 11528

Période : 1839 - 1839

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-les-Champs
1840

Cote : 6E 11529

Période : 1840 - 1840

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-les-Champs
1841

Cote : 6E 11530

Période : 1841 - 1841

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-les-Champs
1842

Cote : 6E 11531

Période : 1842 - 1842

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-les-Champs
1843

Cote : 6E 11532

Période : 1843 - 1843

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-les-Champs

Saint-Sulpice-les-Champs (Creuse, France)

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