Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine, France)

Source :

GeoNames : Boulogne-Billancourt (Île-de-France, Hauts-de-Seine)

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Caisse des dépôts et consignations. Quittance à la caisse par Jean Marie Rendu, avoué demeurant rue du Vingt Neuf Juillet, n°3, pour le comp...

Cote : MC/ET/XV/2326

Période : 1845 - 1845

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Henri CHATELAIN, 23 juin 1836 - décembre 1861 (étude XV)
Inventaire après décès de Marie Catherine Camus veuve Boucher décédée sans héritier, ancienne domestique demeurant à Boulogne rue de la Proc...

Cote : MC/ET/XV/1716

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1824 - décembre 1833 (étude XV)
Inventaire après décès de Louis Carpentier palefrenier décédé sans héritier demeurant à Boulogne rue d'Aguesseau, n°9

Cote : MC/ET/XV/1767

Période : 1829 - 1829

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1824 - décembre 1833 (étude XV)
Extrait de l'inventaire après décès d'Anne-Marie-Elisabeth Sahuguet, veuve Terrasson, par Cornu, notaire à Boulogne, le 23 vendémiaire an IX...

Période : 1802 - 1802

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, 19 août 1794 - 21 janvier 1804 (étude XV)

Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine, France)

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