Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Luxeuil-les-Bains (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Cote : 97 J 4

Période : 1925 - 1951

Fonds : 97J - Papiers Jean Girardot
Luxeuil (Haute-Saône) : Monument aux morts au lieu-dit La Basilique "Soldat mourant soutenu par sa veuve ou sa mère" (5 décembre 1949-10 jan...

Cote : 192 J 22

Période : 1949 - 1955

Fonds : Fonds Jean-Charles Lallement (1914-2009)
"Cimetière de Fahy-les-autrey, transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : extrait du registre des délibérations du cons...

Cote : 3 R 26

Période : 1873 - 1935

Fonds : 3R - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
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Cote : 97 J 7

Période : 1925 - 1951

Fonds : 97J - Papiers Jean Girardot
Petite voirie. Pont de Remaucourt, reconstruction (1832-1836) ; chemins vicinaux (1825-1935, 3 plans) ; chemin de petite vicinalité n°1, all...

Cote : 421 Edepot 68

Période : 1819 - 1935

Fonds : 421Edepot - Archives communales déposées de Port-sur-Saône
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Cote : 279 Edepot 1419

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Cote : 72 J 284

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Villers-lès-Luxeuil. Vue générale.

Cote : 16 Fi 1524

Période : 1939 - 1939

Fonds : Commissariat général à l'information
Villers-lès-Luxeuil. Le Tilleul.

Cote : 16 Fi 1525

Période : 1939 - 1939

Fonds : Commissariat général à l'information
Etudes de Martial Griveaud : "Un soldat de l'Ancien régime et de la Révolution : le général de brigade Vergnes, premier préfet de la Haute-S...

Cote : 21 J 24

Période : 1928 - 1930

Fonds : 21J - Papiers Martial Griveaud

Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône, France)

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