Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dormans (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Dormans (Grand Est, Marne) - commune
Dormans (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Bail de terrains à Paris, rue Contrescarpe près le pont d'Austerlitz, et de l'usine de carbonisation de Dormans, par François Joseph Limbour...

Cote : MC/ET/XLVI/665

Période : 1807 - 1807

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Vente du tiers indivis des établissements de carbonisation de bois de Dormans par Antoine Louis Catherine Laporte, libraire, à Joseph Henry ...

Cote : MC/ET/XLVI/675

Période : 1808 - 1808

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Dormans : actes de catholicité

Cote : 48 J 236

Période : 1795 - 1833

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Dormans : actes de catholicité

Cote : 48 J 237

Période : 1834 - 1871

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Dormans : actes de catholicité

Cote : 48 J 238

Période : 1872 - 1895

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Dormans : actes de catholicité

Cote : 48 J 239

Période : 1896 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Dormans

Cote : CP/05132

Période : 1919 - 1960

Fonds : Etats des inventaires des collections du département du Musée de La contemporaine
1917

Cote : 355 J 8

Période : 1917 - 1917

Fonds : Collection Perrier
Foire de Dormans.

Cote : E-dépôt 429 4F3

Période : 1925 - 1925

Fonds : Archives communales de Dravegny
Soilly : actes de catholicité

Cote : 48 J 561

Période : 1804 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)

Dormans (Marne, France)

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