Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Roche-de-Rame (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : La Roche-de-Rame (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Cote : 7 P 624

Période : 1938 - 1949

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
La Roche-de-Rame.- Aménagement pastoral communal : projet général d'aménagement et acquisition de prairies (1922-1926), suppression de la tr...

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Période : 1922 - 1930

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
La Roche-de-Rame.- Instauration d'un champ d'expérimentation (1923) ; projet de restauration d'un chalet pastoral et d'aménagement pastoral ...

Cote : 7 P 994

Période : 1923 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Cartographie au 10 000e par commune des parcelles devant être incluses dans les périmètres d'après le cadastre : La Pisse, Les Vigneaux, La ...

Cote : 7 P 329

Période : 1884 - 1885

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de Haute-Durance, série de La Roche-de-Rame.- Dossier général (1936-1937). Établissement de pisciculture : dossier complet (1936-1...

Cote : 7 P 536

Période : 1936 - 1987

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de Haute-Durance, série de La Roche-de-Rame.- Acquisition de terrains communaux et particuliers : dossiers de la Conservation (par...

Cote : 7 P 537

Période : 1795 - 1990

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Établissement de champs d'expérimentation d'amélioration pastorale ou bien de regazonnement et de reboisement sur des cônes de déjection tor...

Cote : 7 P 1054

Période : 1921 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Chantier particulier.- Construction d'un établissement de pisciculture à La Roche-de-Rame par la régie électrique de La Roche.

Cote : 7 P 1061

Période : 1937 - 1937

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Bassin de la Durance (montagnes de l'Oisans, du Briançonnais et de l'Embrunais) : Névache (et Plampinet), Les Orres, Pelvoux, La Roche-de-Ra...

Cote : 7 P 1101

Période : 1915 - 1972

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Série de La Roche de Rame. - Acquisition et vente de terrains pour la mise en place de pisciculture : actes de vente, correspondance, état p...

Cote : 7 P 1156

Période : 1937 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne

La Roche-de-Rame (Hautes-Alpes, France)

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