Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Orres (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Les Orres (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

1 854 contenus liés

Les Orres.

Cote : 1585 W 29

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Les Orres (reproduction).

Cote : 14 Fi 309

Période : 1969 - 1969

Fonds : Répertoire méthodique du fonds 14Fi - Fonds photographique d'André Vincent
Les Orres.

Cote : 14 Fi 17/2

Période : 1975 - 1975

Fonds : Répertoire méthodique du fonds 14Fi - Fonds photographique d'André Vincent
Les Orres, vues aériennes.

Cote : 14 Fi 315

Période : 1970 - 1970

Fonds : Répertoire méthodique du fonds 14Fi - Fonds photographique d'André Vincent
Les Orres

Cote : 3413 F 2036

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Les Orres.

Cote : 1212 W 204

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Les Orres.

Cote : 1212 W 205

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Les Orres.

Cote : 1212 W 206

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Commune des Orres : Plan Sommaire d'Urbanisme (1965-1967). Plan Directeur d'Urbanisme partiel (1967-1968).

Cote : 1389 W 173

Période : 1965 - 1968

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune des Orres : POS. Dossier de consultation des services, projet approuvé.

Cote : 1389 W 174

Période : 1975 - 1975

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes

Les Orres (Hautes-Alpes, France)

1 854 contenus liés

Liens

1 854 contenus liés