Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Orres (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Les Orres (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Commune des Orres : POS. Dossier de consultation des services, projet approuvé.

Cote : 1389 W 174

Période : 1975 - 1975

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune des Orres : modification du POS. Projet approuvé.

Cote : 1389 W 175

Période : 1978 - 1978

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune des Orres : POS (1975). Réunions du Groupe de Travail (1974-1976), dossiers d'arrêtés préfectoraux et de délibérations du Conseil Mu...

Cote : 1389 W 176

Période : 1974 - 1980

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune des Orres : révision partielle du POS à la station de ski des Orres. Projet approuvé (1981) ; projet approuvé 1983. Modification. Pr...

Cote : 1389 W 177

Période : 1981 - 1986

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune des Orres : révision du POS. Dossier d'élaboration (1987-1988), enquête publique (1988), approbation (1988) ; projet approuvé (1988)...

Cote : 1389 W 178

Période : 1987 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Crévoux, Les Orres, Saint-André-d'Embrun, Saint-Sauveur - Échelle 1/ 20 000e

Cote : 1792 W 94

Période : 1971 - 1971

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Crévoux, Les Orres, Saint-André-d'Embrun, Vars - Échelle 1/19 000e

Cote : 1792 W 95

Période : 1969 - 1969

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Les Orres, Baratier, Crévoux, Saint-Sauveur - Échelle 1/17 000e

Cote : 1792 W 96

Période : 1987 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Les Orres - Échelle 1/8 000e

Cote : 1792 W 97

Période : 1967 - 1968

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Les Orres, Baratier, Crots, Saint-Sauveur - Échelle 1/15 000e

Cote : 1792 W 98

Période : 1967 - 1967

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

Les Orres (Hautes-Alpes, France)

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