Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Motte-en-Champsaur (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : La Motte-en-Champsaur (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 54

Période : 1799 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installaion, démissions, plaintes, suspensions (classeme...

Cote : 2 M 77

Période : 1848 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 83

Période : 1853 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Fusions : mesures d'ordre général (an VIII-1839). Dossiers par commune avec tableaux, correspondance et plans : rattachement d'Agnielles à A...

Cote : 1 M 19

Période : 1800 - 1931

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1M - Administration générale du département
Chauffayer, Les Costes, La Motte-en-Champsaur, Saint-Eusèbe-en-Champsaur et Saint-Jacques-en-Valgaudemar, syndicat du canal de La Motte.

Cote : 1289 W 89

Période : 1940 - 1957

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Chauffayer, Les Costes, La Motte-en-Champsaur, Saint-Eusèbe-en-Champsaur et Saint-Jacques-en-Valgaudemar, syndicat du canal de La Motte.

Cote : 1289 W 90

Période : 1940 - 1946

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation : élections, démissions, plaintes, suspensi...

Cote : 2 M 69

Période : 1831 - 1848

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Élections des maires, adjoints et conseillers municipaux : La Freissinouse - Ribeyret

Cote : 3 M 94

Période : 1848 - 1851

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
La Grave à Oze

Cote : 4 M 37

Période : 1857 - 1950

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4 M - Police
Bénévent-et-Charbillac et La Motte-en-Champsaur, syndicat du canal du Crépon.

Cote : 1289 W 44

Période : 1948 - 1952

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes

La Motte-en-Champsaur (Hautes-Alpes, France)

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