Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Boussac (Creuse, France)

Source :

GeoNames : Boussac (Nouvelle-Aquitaine, Creuse)

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Boubiars (Oise), Bouche-d'Aigre (Eure-et-Loire), Bouchout (Flandre), Bouesse (Indre), Bouglon (Lot-et-Garonne), Bouguéron (Isère), Le Bouilh...

Cote : 9 J 243

Fonds : D'Arlot de Saint-Saud
Conscrits de la levée de l'an VII

Cote : 1 L 406

Période : 1798 - 1799

Fonds : Archives de l'administration révolutionnaire du département de la Creuse
Nominations de jurés

Cote : 1 L 449

Période : 1795 - 1800

Fonds : Archives de l'administration révolutionnaire du département de la Creuse
Cantons

Cote : 1 L 455

Période : 1795 - 1800

Fonds : Archives de l'administration révolutionnaire du département de la Creuse
Élections partielles de 1831 et 1832

Cote : 3 M 50

Période : 1831 - 1832

Fonds : Elections 1800-1940
Arrondissements de Boussac et d'Aubusson

Cote : 18 T 21

Période : 1883 - 1883

Fonds : Répertoire provisoire des archives de la Préfecture concernant l'Instruction publique
Condamnation de Jean Bussières de Courtiat et suppression de son mémoire.

Cote : 1 J 324

Période : 1750 - 1750

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Boussac, Bourgneuf, Pontarion, Royère, Saint-Germain-Beaupré, Felletin, Bonnat, Evaux, Guéret, Chambon-sur-Vouei...

Cote : 42 W 18

Période : 1943 - 1943

Fonds : Service départemental des réquisitions allemandes
Montures des émigrés

Cote : 1 L 398

Période : 1792 - 1793

Fonds : Archives de l'administration révolutionnaire du département de la Creuse
Boussac

Cote : 1 L 131

Période : 1792 - 1796

Fonds : Archives de l'administration révolutionnaire du département de la Creuse

Boussac (Creuse, France)

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