Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Peyrat-la-Nonière (Creuse, France)

Source :

GeoNames : Peyrat-la-Nonière (Nouvelle-Aquitaine, Creuse)

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Impôts et taxes. - Don gratuit, participation de l'abbaye de Bonlieu (commune de Peyrat-la-Nonière, département de la Creuse) à la solde des...

Cote : 147 J 1099

Fonds : Société nivernaise des lettres, sciences et arts - Collection de Soultrait
Seigneurie de Chirou

Cote : 1 J 649

Période : 1768 - 1769

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Terrier de Not pour Jean-François de La Roche-Dragon.

Cote : 1 J 650

Période : 1777 - 1777

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Elections municipales de Peyrat-la-Nonière du 13 mai 1945

Cote : 1 J 933

Période : 1945 - 1945

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Peyrat-la-Nonière

Cote : 2O 154

Période : 1909 - 1940

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
Moulins

Cote : 1 L 425

Période : 1790 - 1799

Fonds : Archives de l'administration révolutionnaire du département de la Creuse
1772

Cote : C 227

Période : 1772 - 1772

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Magnat-Lestrange ; Maisonnisses ; Malval (baronnie de), Bonnat-les-Lions, Morneix, La Forêt-du-Temple, Le Plaix-...

Cote : B 109

Période : 1695 - 1784

Fonds : Sénéchaussée de la Marche
Etang de la Bonette

Cote : 7S166

Période : 1937 - 1937

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Minutier des notaires de Peyrat-la-Nonière

Cote : 6E 7920-6E 7931 ; 6E 7951- 6E 7963 ; 6E 10952 ; 6E 10963 ; 6E 10977- 6E 10981 ; 6E 11010 ; 6E 11012 – 6E 11015 ; 6 E 11017- 6E 11021 ; 6E 11046 -6E 11048 ; 6E 21973 – 6E 22033 ; 6E 13466

Période : 1672 - 1922

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse

Peyrat-la-Nonière (Creuse, France)

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