Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Feyre-la-Montagne (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Feyre-la-Montagne (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Sainte-Feyre-la-Montagne (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Sainte Feyre la Montagne

Cote : 7S119

Période : 1856 - 1856

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
R à V

Cote : 1 L 215

Période : 1789 - 1789

Fonds : Archives de l'administration révolutionnaire du département de la Creuse
Canton de Felletin.

Cote : 21 W 49

Période : 1945 - 1945

Fonds : Fonds du comité départemental de Libération
Collectes de Sagnat à Vouhet.- Le rôle de la Collecte de Sainte-Feyre-la-Montagne, s'élevant à 1,333 livres 14 sous, comprend 1 exempt, le c...

Cote : C 102

Période : 1767 - 1767

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Assistance médicale gratuite

Cote : 1 Z 315

Période : 1908 - 1940

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Affaires intercommunales

Cote : 1 Z 148

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Service postal

Cote : 1 Z 201

Période : 1886 - 1940

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Energie électrique

Cote : 1 Z 273

Période : 1892 - 1940

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Personnel communal

Cote : 1 Z 141

Période : 1882 - 1940

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Alimentation en eau potable et assainissement

Cote : 1 Z 78

Période : 1892 - 1941

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures

Sainte-Feyre-la-Montagne (Creuse, France)

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