Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Hilaire-le-Château (Creuse, France)

Source :

GeoNames : Saint-Hilaire-le-Château (Nouvelle-Aquitaine, Creuse)

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Saint-Hilaire-le-Château

Cote : 2O 195

Période : 1909 - 1940

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
Puychaumeix

Cote : 9G 55

Période : 1770 - 1770

Fonds : Chapitre collégial de Guéret (ex La Chapelle-Taillefert)
Travaux de voierie

Cote : 1 L 424

Période : 1791 - 1795

Fonds : Archives de l'administration révolutionnaire du département de la Creuse
Paroisse de Saint-Hilaire-le-Château

Cote : C 322-324

Période : 1754 - 1754

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Tome I

Cote : C 323

Période : 1754 - 1754

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Tome II

Cote : C 324

Période : 1754 - 1754

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
ruisseau du Gosnet

Cote : 7S289

Période : 1898 - 1898

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
La Gosne

Cote : 7S293

Période : 1910 - 1910

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Tombolas.

Cote : 44 W 56

Période : 1951 - 1952

Fonds : Maintien de l'ordre
Saint Hilaire le Château

Cote : 7S126

Période : 1834 - 1873

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)

Saint-Hilaire-le-Château (Creuse, France)

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