Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Julien-la-Genête (Creuse, France)

Source :

GeoNames : Saint-Julien-la-Genête (Nouvelle-Aquitaine, Creuse)

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Saint-Julien-la-Genète

Cote : 2O 196

Période : 1909 - 1940

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
Histoire locale

Cote : 1 J 484

Période : 1524 - 1524

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Plumitifs des cotes d'office ; documents sur l'apparence des récoltes et l'étendue des pertes supportées par les collectes.- Cartes ou table...

Cote : C 250

Période : 1752 - 1783

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Saint-Julien-la-Genête

Cote : 201 G 1

Période : 1791 - 1791

Fonds : 11G_279G_Cures
Châtellenie de Chaumazelle

Cote : 5B 48 1

Période : 1781 - 1781

Fonds : Justices seigneuriales
Châtellenie de Vaureix

Cote : 5B 193 1-2

Période : 1770 - 1780

Fonds : Justices seigneuriales
Registre des jugements (1771-1776). Registre des défauts (1771-1777).

Cote : 5B 193 1

Période : 1771 - 1777

Fonds : Justices seigneuriales
Tutelle (1770), nomination et serment d'experts (1777), sentence (1780).

Cote : 5B 193 2

Période : 1770 - 1780

Fonds : Justices seigneuriales
Saint-Julien-la-Genête

Cote : 61 T 201

Période : 1871 - 1904

Fonds : Enseignement, fonds de la Préfecture, 1800-1940
Saint-Julien-la-Genête

Cote : 61 T 201

Période : 1871 - 1904

Fonds : Répertoire provisoire des archives de la Préfecture concernant l'Instruction publique

Saint-Julien-la-Genête (Creuse, France)

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