Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Quentin-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Saint-Quentin-sur-Indrois (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire)

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DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire (compétence Etat).

Cote : 1581W98-181

Période : 1953 - 1990

Fonds : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme (1941-2009)
DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

Cote : 2665W1-123

Période : 1974 - 2005

Fonds : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme (1941-2009)
Saint-Quentin-sur-Indrois

Cote : 3P2/277

Fonds : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
Tableau d'assemblage

Cote : 6NUM10/234/001

Période : 1827 - 1827

Fonds : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
Plan d'alignement, développement section C

Cote : 6NUM10/234/002

Période : 1827 - 1827

Fonds : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
Section A1 de Mont Léger

Cote : 6NUM10/234/003

Période : 1827 - 1827

Fonds : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
Section A2 de Mont Léger

Cote : 6NUM10/234/004

Période : 1827 - 1827

Fonds : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
Section A3 de Mont Léger

Cote : 6NUM10/234/005

Période : 1827 - 1827

Fonds : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
Section B1 de la Trotterie

Cote : 6NUM10/234/006

Période : 1827 - 1827

Fonds : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
Section B2 de la Trotterie

Cote : 6NUM10/234/007

Période : 1827 - 1827

Fonds : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

Saint-Quentin-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)

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