Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montesson (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Montesson (Île-de-France, Yvelines) - commune
Montesson (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Baux divers, 1507-1783. – Biens et revenus du prieuré selon l'ordonnance de 1551. [Pour les années 1553-1554, recettes : 1 842 livres 7 sols...

Cote : FR/FR-AD078/15 H 16

Période : 1319 - 1784

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Anciens inventaires incomplets, avec copies de pièces, 1565-1726. – Fondation de messes par Pierre de Hargicourt et sa femme, 1296. Nécrolog...

Cote : FR/FR-AD078/48 H 1

Période : 1296 - 1785

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Caumont-la-Force (Adélaïde Marie Madeleine Galard de Brassac de Béarn, veuve) (Vauréal - Cergy). - Caussin ...

Cote : 5Q 211

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Contentieux électoral, élections municipales, 1869, 1878

Cote : 5 K 259

Période : 1868 - 1878

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Lainville, La Boissière, La Celle-les-Bordes, La Falaise, La Hauteville, La Villeneuve-en-Chevrie, Le Me...

Cote : 13M 190

Période : 1799 - 1904

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Affaires générales

Cote : 3O 153

Période : 1859 - 1888

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
« Plan général indiquant le lotissement du parc du Vésinet, ligne de Saint-Germain, desservi par les trois s...

Cote : 3O 793

Période : 1792 - 1953

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Poissy. Titres de propriété du fief des Frévaux. Bornage. Baux, 1540-1785. – Ferme du Petit-Pou. Baux, 1472-1785. – Vente d'un four et d'une...

Cote : FR/FR-AD078/48 H 11

Période : 1224 - 1785

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
ANTONIOLI ET TOSCHELLI FRERES, bâtiment à Montesson, créée en 1930

Cote : 6U 422-39

Période : 1930 - 1934

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
BAFRA (LA BANANE FRANCAISE-ENANBAB), importation de fruits exotiques à Montesson

Cote : 6U 427-8

Période : 1938 - 1938

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962

Montesson (Yvelines, France)

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