Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bagnols-sur-Cèze (Gard, France)

Source :

GeoNames : Bagnols-sur-Cèze (Occitanie, Gard)

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Bureau de Bagnols

Cote : 2 C 50-115

Période : 1693 - 1830

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Registres de formalité

Cote : 2 C 50-91

Période : 1693 - 1830

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé

Cote : 2 C 50-76

Période : 1693 - 1830

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 15 août 1752 au 23 mars 1753

Cote : 2 C 50

Période : 1752 - 1753

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 3 janvier au 3 septembre 1755

Cote : 2 C 51

Période : 1755 - 1755

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 23 août 1759 au 19 avril 1760

Cote : 2 C 52

Période : 1759 - 1760

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 12 juillet 1762 au 20 mars 1763

Cote : 2 C 53

Période : 1762 - 1763

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 21 mars au 4 décembre 1763

Cote : 2 C 54

Période : 1763 - 1763

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 4 décembre 1763 au 28 août 1764

Cote : 2 C 55

Période : 1763 - 1764

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 29 août 1764 au 18 juin 1765

Cote : 2 C 56

Période : 1764 - 1765

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C

Bagnols-sur-Cèze (Gard, France)

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