Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bagnols-sur-Cèze (Gard, France)

Source :

GeoNames : Bagnols-sur-Cèze (Occitanie, Gard)

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Saint-Gilles, Ambulances de Saint-Gilles (1990-1995) ; Salindres, ambulances Assistance Salindres (1991-1994) ; Sauve, ambulances Sauvaines ...

Cote : 1712 W 18

Période : 1989 - 1997

Fonds : Agence régionale de la santé, délégation du Gard. - Contrôle des professions médicales, para-médicales et sociales (1894-2012) - 1712 W
Cessations de 1974 à 1989

Cote : 1712 W 11

Période : 1974 - 1990

Fonds : Agence régionale de la santé, délégation du Gard. - Contrôle des professions médicales, para-médicales et sociales (1894-2012) - 1712 W
Agrément de Sociétés Civile Professionnelle (SCP) radiées

Cote : 1712 W 61

Période : 1983 - 1992

Fonds : Agence régionale de la santé, délégation du Gard. - Contrôle des professions médicales, para-médicales et sociales (1894-2012) - 1712 W
Alès : Ausset (1943-1974) ; Bernaras (1894-1942) ; Pharmacie des mines de Tamaris, radiée en 1964 (1942-1964) ; Les houillères du bassin des...

Cote : 1712 W 50

Période : 1894 - 1980

Fonds : Agence régionale de la santé, délégation du Gard. - Contrôle des professions médicales, para-médicales et sociales (1894-2012) - 1712 W
Radiations de 1992 à 1994

Cote : 1712 W 54

Période : 1958 - 1994

Fonds : Agence régionale de la santé, délégation du Gard. - Contrôle des professions médicales, para-médicales et sociales (1894-2012) - 1712 W
Radiations en 1995

Cote : 1712 W 55

Période : 1945 - 1995

Fonds : Agence régionale de la santé, délégation du Gard. - Contrôle des professions médicales, para-médicales et sociales (1894-2012) - 1712 W

Bagnols-sur-Cèze (Gard, France)

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