Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

Aspères (Gard, France)

Source :

GeoNames : Aspères (Occitanie, Gard)

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2003

Cote : 1276 W 325

Période : 2003 - 2003

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : d'Aigaliers à Bagnols-sur-Cèze (1810-2003)
2002

Cote : 1385 W 109

Période : 2002 - 2002

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : d'Aigaliers à Bagnols-sur-Cèze (1810-2003)
2001

Cote : 1376 W 109

Période : 2001 - 2001

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : d'Aigaliers à Bagnols-sur-Cèze (1810-2003)
2000

Cote : 1256 W 1767

Période : 2000 - 2000

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : d'Aigaliers à Bagnols-sur-Cèze (1810-2003)
1999

Cote : 1256 W 1413

Période : 1999 - 1999

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : d'Aigaliers à Bagnols-sur-Cèze (1810-2003)
Aigaliers (30001) à Aubord (30020), sauf Alès (30007)

Cote : 1693 W 1

Période : 1999 - 1999

Fonds : Recensement de la population du département du Gard de l'année 1999, districts : bordereaux de districts ; Echantillon géographique permanen...
1998

Cote : 1256 W 1059

Période : 1998 - 1998

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : d'Aigaliers à Bagnols-sur-Cèze (1810-2003)
1997

Cote : 1256 W 705

Période : 1997 - 1997

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : d'Aigaliers à Bagnols-sur-Cèze (1810-2003)
1996

Cote : 1256 W 354

Période : 1996 - 1996

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : d'Aigaliers à Bagnols-sur-Cèze (1810-2003)
1995

Cote : 1256 W 109

Période : 1995 - 1995

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : d'Aigaliers à Bagnols-sur-Cèze (1810-2003)

Aspères (Gard, France)

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