Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Caveirac (Gard, France)

Source :

GeoNames : Caveirac (Occitanie, Gard)

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Caveyrac

Cote : C 1196-5

Période : 1789 - 1789

Fonds : Cahiers de doléances et procès-verbaux, portant nomination des députés aux États Généraux de 1789 - C 1193-1201
1820-1871

Cote : 106 J 1

Période : 1820 - 1871

Fonds : Fonds de l'église Réformée de France : paroisse de Caveirac-Clarensac (1820-1976)
1872-1932

Cote : 106 J 2

Période : 1872 - 1932

Fonds : Fonds de l'église Réformée de France : paroisse de Caveirac-Clarensac (1820-1976)
Délibération du conseil Presbytéral

Cote : 106 J 3

Période : 1852 - 1906

Fonds : Fonds de l'église Réformée de France : paroisse de Caveirac-Clarensac (1820-1976)
Délibération du conseil Presbytéral

Cote : 106 J 4

Période : 1906 - 1924

Fonds : Fonds de l'église Réformée de France : paroisse de Caveirac-Clarensac (1820-1976)
Délibération du conseil Presbytéral et de l'Assemblée Générale

Cote : 106 J 5

Période : 1906 - 1971

Fonds : Fonds de l'église Réformée de France : paroisse de Caveirac-Clarensac (1820-1976)
Comptes

Cote : 106 J 6

Période : 1906 - 1938

Fonds : Fonds de l'église Réformée de France : paroisse de Caveirac-Clarensac (1820-1976)
Bellegarde, Bernis, Le Cailar, Caissargues, Calvisson, Caveirac, Clarensac, Codognan, Fons

Cote : 1184 W 40

Période : 1985 - 1985

Fonds : Inspection du travail - section 1 (1983-1989) - 1184 W
Caveirac

Période : 1932 - 1982

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Tableau d'assemblage

Cote : 1053 W 9-51

Période : 1938 - 1938

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W

Caveirac (Gard, France)

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