Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rogues (Gard, France)

Source :

GeoNames : Rogues (Occitanie, Gard)

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Gard et Hérault

Cote : 1 M 365

Période : 1829 - 1839

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
Rivières-de-Theyrargues, Robiac, Rochefort-du-Gard, Rochegude, Rogues, Roquedur

Cote : 3 M 304

Période : 1900 - 1939

Fonds : Elections (an IX-1945) - 3 M
Rogues : comptes (1825-1931), budget (1939)

Cote : 1 O 340

Période : 1925 - 1939

Fonds : Comptabilité communale (1793-1954) - 1 O
Montdardier : nouvel achat baillé par Guillaume d'Anduze, seigneur d'Hierle à Bertrand de Montdardier de la moitié des lieux et juridictions...

Cote : 1 J 1231

Période : 1266 - 1266

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Compoix

Période : 1647 - 1791

Fonds : Compoix et délibérations communales (XIVe-2007)
an XI-1808

Période : 1802 - 1808

Fonds : Compoix et délibérations communales (XIVe-2007)
1834-1841

Période : 1834 - 1841

Fonds : Compoix et délibérations communales (XIVe-2007)
1838-1861

Période : 1838 - 1861

Fonds : Compoix et délibérations communales (XIVe-2007)
1862-1880

Période : 1862 - 1880

Fonds : Compoix et délibérations communales (XIVe-2007)
1880-1894

Période : 1880 - 1894

Fonds : Compoix et délibérations communales (XIVe-2007)

Rogues (Gard, France)

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