Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Théus (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Théus (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installaion, démissions, plaintes, suspensions (classeme...

Cote : 2 M 78

Période : 1848 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Tallard, Théus, Trescléoux.

Cote : 1585 W 44

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Théus

Cote : 3413 F 352, 750

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Théus.

Cote : 1212 W 316

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Commune de Théus : POS. Dossier d'étude préalable au POS 1981, dossier d'élaboration 1986.

Cote : 1389 W 335

Période : 1981 - 1986

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 85

Période : 1853 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Théus, demoiselles coiffées, vues n°132 à 134.

Cote : 33 Fi 71

Période : 1963 - 1963

Fonds : Répertoire numérique du fonds 33Fi - Fonds Baranger
Théus.

Cote : 3 Z 104

Période : 1833 - 1863

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
Théus.

Cote : 3 Z 105

Période : 1864 - 1897

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
Théus.

Cote : 3 Z 106

Période : 1897 - 1926

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun

Théus (Hautes-Alpes, France)

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